Mentions légales
Propriété :
Le présent site est la propriété de la société AnB, SAS au capital de 1500 € inscrite au registre du commerce et des sociétés de Limoges sous le numéro : RCS Limoges 814 606 026.
N° d’identification TVA : FR 90 814 606 026.
Siège social : 1 avenue d’Ester, 87069 Limoges, France
e-mail : [email protected]
Téléphone : 05 55 42 65 73
Directeur de la Rédaction et de la Publication : Julien CELERIER
Hébergement : OVH, 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France, 09 72 10 10 07.
CNIL :
AnB recueille des informations vous concernant (nom, prénom, adresse électronique, adresse postale, numéro de téléphone...) lors de la création de votre compte client sur le site artnbio.fr
Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à permettre à AnB dʼassurer la gestion de votre compte client et le suivi de vos achats sur son site artnbio.fr. Les destinataires des données sont uniquement les personnes habilitées à traiter les données (telles que définis dans l’article 4 de la Norme simplifiée n° 48 : Délibération n° 2012-209 du 21 juin 2012).
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, ce site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Liberté (CNIL). Le numéro d'enregistrement est le : 1863307 et vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à AnB, 1 avenue d’Ester 87069 Limoges, 05 55 42 65 73.
Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.
Droits de propriété intellectuelle attachés au Site :
Le présent Site constitue une œuvre de l’esprit protégée par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Art’n Bio est une marque déposée.
Le Site et l’ensemble des éléments qui le composent (tels que les marques, logos, photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées et sonores ou non ainsi que toutes œuvres de l’esprit intégrées dans le Site) sont la propriété exclusive de la société AnB ou des tiers ayant autorisé la société AnB à les utiliser. Ces éléments sont protégés par le droit national et international de la propriété intellectuelle.
La reproduction de tous documents publiés sur le Site est seulement autorisée aux fins exclusives d’information pour un usage strictement personnel et privé. Toute reproduction et/ou représentation, intégrale ou partielle, de ce Site ou de l’un des éléments quelconques qui le composent, sur quelque support et par quelque moyen que ce soit, à d’autres fins, est soumise à autorisation expresse, écrite et préalable du directeur de la rédaction du présent Site.
Crédits
Conception et production :cette boutique en ligne a été développée par Kaleidos à l'aide du logiciel PrestaShop.